Cet article s'adresse aux donneurs d'ordres. Il explique comment archiver un modèle de contrat ou d'avenant que vous n'utilisez plus. Les modèles se gèrent dans Paramètres contrats, disponible avec le plan Business (sans ce plan, l'entrée est verrouillée et affiche « Disponible avec le plan Business »).
Archiver un modèle
Étape 1
Cliquez sur votre profil en bas à gauche.
Étape 2
Cliquez sur Paramètres.
Étape 3
Cliquez sur Paramètres contrats.
Étape 4
Recherchez le modèle de contrat ou d'avenant à archiver.
Étape 5
Cliquez sur le modèle pour l'ouvrir.
Étape 6
Cliquez sur Actions.
Étape 7
Cliquez sur Archiver.
Ce que change l'archivage
Un modèle archivé n'est plus proposé pour créer de nouveaux contrats ou avenants.
Les contrats déjà créés avec ce modèle ne changent pas.
Pour réutiliser le modèle : ouvrez-le, puis Actions, Désarchiver.
Archiver, dépublier ou supprimer ? Un modèle en brouillon peut être supprimé. Un modèle publié qui n'a encore servi à aucun contrat peut être dépublié (Actions, Dépublier). Un modèle publié déjà utilisé s'archive.
Ce qui n'est pas possible
Supprimer un modèle publié : le message « Seuls les modèles en brouillon peuvent être supprimés. Dépubliez ou archivez ce modèle à la place. » s'affiche.
Modifier ou annuler, en archivant un modèle, les contrats déjà créés avec lui.
Gérer les modèles de contrat depuis l'espace partenaire : seuls les donneurs d'ordres ont accès aux modèles.