Contrats
Créez, consultez et signez vos contrats en quelques clics.
28 articles
- Créer un contrat (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : créer un contrat depuis un chantier, une mission ou le menu Contrats, choisir les signataires et compléter les variables.
- Compléter les variables d'un contrat (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : compléter ou modifier les variables d'un contrat, le rappeler s'il est en signature, corriger une donnée système.
- Signer un contrat (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : signer un contrat depuis le tableau de bord ou la page Contrats, quand le bouton Signer apparaît, et le code reçu par e-mail.
- Signer un contrat (partenaire)Partenaires : signer un contrat depuis le tableau de bord ou la page Contrats, avec le code reçu par e-mail. Qui peut signer.
- Consulter un contrat (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : retrouver un contrat, voir son statut, ses pièces, ses documents de conformité et choisir la visibilité d'un commentaire.
- Télécharger un contrat (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : télécharger un contrat, avec ses avenants ou ses documents, et son certificat de signature.
- Télécharger un contrat (partenaire)Partenaires : télécharger un contrat signé, avec ses avenants ou ses documents, et son certificat de signature.
- Les différents statuts d'un contratCe que veut dire chaque statut de contrat (Documents manquants, À signer, Actif...), et comment débloquer ou modifier un contrat.
- Modifier un signataire sur un contrat (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : changer le signataire d'un contrat avant signature, qui peut être choisi, et corriger la fonction affichée du signataire.
- Modifier des variables sur un contrat (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : modifier les variables d'un contrat selon son statut, rappeler un contrat en signature, corriger une donnée système.
- Modifier le circuit de validation d'un contrat (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : ajouter ou retirer un approbateur sur un contrat, avant ou après son envoi en validation (Rappeler le contrat).
- Joindre un document à un contrat (Documents joints)Joindre au dossier d'un contrat envoyé en signature ou signé un fichier lié (acceptation de sous-traitance, PV...) : qui peut, où, limites.
- Créer un avenant à un contrat (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : créer un avenant sur un contrat signé, actif ou échu, à partir d'un modèle d'avenant.
- Signer un avenant (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : signer un avenant depuis le tableau de bord ou la page Contrats, et savoir pourquoi le bouton Signer peut manquer.
- Signer un avenant (partenaire)Partenaires : signer un avenant à un contrat signé, depuis le tableau de bord ou l'onglet Avenants de la page Contrats.
- Créer un agrément (DC4) sur un contrat signéDonneurs d'ordres : créer un agrément (par exemple un DC4) depuis un contrat signé, choisir ses pièces et l'envoyer en signature électronique.
- Créer un modèle de contrat (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : créer un modèle de contrat, ses pièces, ses variables et ses documents requis, puis le publier.
- Créer un modèle d'avenant (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : créer un modèle d'avenant, ses pièces, ses variables et ses documents requis, puis le publier.
- Consulter un modèle de contrat ou d'avenant (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : consulter un modèle de contrat ou d'avenant, ses pièces, ses documents requis et ses versions précédentes.
- Modifier un modèle de contrat ou d'avenant (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : modifier un modèle de contrat ou d'avenant en créant une nouvelle version, sans changer les contrats existants.
- Dupliquer un modèle de contrat ou d'avenant (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : dupliquer un modèle de contrat ou d'avenant existant, puis publier la copie créée en brouillon.
- Archiver un modèle de contrat ou d'avenant (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : archiver un modèle de contrat ou d'avenant inutilisé, le désarchiver, et savoir quand le supprimer ou le dépublier.
- Paramétrer les variables d'un modèle de contrat (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : ajouter et régler les variables d'un modèle de contrat, dont les variables calculées par formule et les montants en lettres.
- Créer un document dans la bibliothèque d'annexesDonneurs d'ordres : créer une annexe Texte ou PDF dans votre bibliothèque d'annexes, pour la réutiliser dans vos contrats et vos modèles.
- Modifier un document dans la bibliothèque d'annexesDonneurs d'ordres : modifier ou supprimer une annexe de votre bibliothèque, et ce que la modification change pour vos contrats et modèles.
- Ajouter une annexe à un contrat (donneur d'ordres)Donneurs d'ordres : ajouter une annexe à un contrat en préparation, depuis un PDF ou depuis votre bibliothèque d'annexes.
- Problème de signature électroniqueImpossible de signer un contrat ou un document ? Rôle de signataire, statut du contrat, document expiré ou contrat rappelé : quoi vérifier.
- Recevoir le code envoyé par YousignVous ne recevez pas le code Yousign pour signer un contrat, un avenant ou une attestation ? Il arrive par e-mail : nos conseils.