Passer au contenu principal

Modifier un signataire sur un contrat (donneur d'ordres)

Donneurs d'ordres : changer le signataire d'un contrat avant signature, qui peut être choisi, et corriger la fonction affichée du signataire.

Cet article s'adresse aux donneurs d'ordres. Il explique comment changer la personne qui signe un contrat, pour votre entreprise ou pour le partenaire, avant la signature.

Avant de commencer

  • La liste ne propose que les membres de l'entreprise concernée qui ont le rôle « Signataire contrats ». Pour votre entreprise, un administrateur attribue ce rôle depuis les paramètres des membres. Pour le partenaire, c'est un administrateur du partenaire qui le donne : vous ne pouvez pas l'ajouter vous-même.

  • Changer de signataire n'est pas la même chose que corriger sa fonction affichée dans le contrat : voir « Corriger la fonction du signataire » ci-dessous.

  • Le signataire se change tant que le contrat n'est pas signé. S'il est déjà « À valider », « À signer (partenaire) » ou « À signer (client) », il faut d'abord le rappeler.

Le contrat est « En préparation », « Prêt à générer », « Généré » ou « Documents manquants »

Étape 1

Cliquez sur Contrats dans le menu latéral.

Étape 2

Cliquez sur le contrat à modifier.

Étape 3

Repérez le bouton Modifier en haut de la fiche ; s'il n'y est pas, ouvrez le menu Actions.

Étape 4

Cliquez sur Modifier. Selon l'état du contrat, ce bouton s'affiche en haut de la fiche, à côté d'Actions, ou dans le menu Actions.

Étape 5

Sur la partie concernée (votre entreprise ou le partenaire), sélectionnez le nouveau signataire dans la liste déroulante. Seuls les membres ayant le rôle « Signataire contrats » y apparaissent.

Étape 6

Cliquez sur Enregistrer pour sauvegarder les modifications.

Le contrat est « À valider », « À signer (partenaire) » ou « À signer (client) »

Étape 1

Cliquez sur Contrats dans le menu latéral.

Étape 2

Cliquez sur le contrat à modifier.

Étape 3

Cliquez sur Actions.

Étape 4

Cliquez sur Rappeler le contrat.

Étape 5

Confirmez en cliquant sur Rappeler le contrat. Le contrat sort du circuit de signature sans être annulé et revient en préparation : les validations et signatures déjà recueillies sont à refaire.

Étape 6

Repérez le bouton Modifier en haut de la fiche ; s'il n'y est pas, ouvrez le menu Actions.

Étape 7

Cliquez sur Modifier. Selon l'état du contrat, ce bouton s'affiche en haut de la fiche, à côté d'Actions, ou dans le menu Actions.

Étape 8

Sur la partie concernée (votre entreprise ou le partenaire), sélectionnez le nouveau signataire dans la liste déroulante. Seuls les membres ayant le rôle « Signataire contrats » y apparaissent.

Étape 9

Cliquez sur Enregistrer pour sauvegarder les modifications, puis renvoyez le contrat en validation ou en signature.

Corriger la fonction du signataire

La fonction du signataire affichée dans le contrat (« Fonction du signataire ») est une donnée système : c'est le poste du membre dans son entreprise. Pour la corriger :

  • le membre modifie son poste dans Paramètres, section « Poste dans l'entreprise » ;

  • puis, sur le contrat, cliquez sur Actions, puis Régénérer les variables.

Ce qui n'est pas possible

  • Désigner comme signataire un membre qui n'a pas le rôle « Signataire contrats » : il n'apparaît pas dans la liste.

  • Ajouter vous-même un signataire côté partenaire : un administrateur du partenaire doit donner le rôle à l'un de ses membres.

  • Changer le signataire d'un contrat signé : il faut créer un avenant.

  • Modifier la fonction du signataire directement dans le contrat.

Avez-vous trouvé la réponse à votre question ?