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Créer un avenant à un contrat (donneur d'ordres)

Donneurs d'ordres : créer un avenant sur un contrat signé, actif ou échu, à partir d'un modèle d'avenant.

Cet article s'adresse aux donneurs d'ordres. Un avenant modifie un contrat déjà signé par les deux parties : il se crée sur un contrat au statut Signé, Actif ou Échu.

Votre contrat n'est pas encore signé par toutes les parties ? Il ne se modifie pas par avenant : rappelez-le avec Rappeler le contrat, corrigez-le, puis renvoyez-le en signature.

Créer un avenant

Étape 1

Cliquez sur Contrats dans le menu latéral.

Étape 2

Recherchez le contrat sur lequel vous souhaitez créer un avenant.

Étape 3

Cliquez sur ce contrat pour l'ouvrir.

Étape 4

Cliquez sur Créer dans la section Avenants.

Étape 5

Cliquez sur D'un modèle de contrat pour créer l'avenant à partir d'un modèle d'avenant.

Étape 6

Recherchez votre modèle avec le moteur de recherche.

Étape 7

Une fois le modèle sélectionné, cliquez sur Suivant.

Étape 8

Modifiez si besoin le nom de l'avenant.

Étape 9

Si besoin, renseignez le champ Numéro de contrat (optionnel) avec le numéro de l'avenant dans votre système interne.

Étape 10

Modifiez les signataires si besoin.

Étape 11

Renseignez la Date de début.

Étape 12

Renseignez la Date de fin.

Étape 13

Si besoin, renseignez le champ Montant (optionnel).

Étape 14

Si besoin, ajoutez un circuit de validation interne : cliquez sur Ajouter un approbateur.

Un circuit de validation permet aux personnes indiquées comme validateurs de vérifier et valider l'avenant avant qu'il soit envoyé en signature. Un validateur ne peut pas être à la fois signataire et validateur du même avenant.

Étape 15

Cliquez sur Créer un avenant.

Étape 16

Cliquez sur Compléter les variables pour renseigner les variables manquantes.

Étape 17

S'il y a plusieurs pièces, cliquez sur celle à compléter, puis sur Compléter les variables.

Étape 18

Si besoin, ajoutez des annexes avec Ajouter une annexe.

Ce qui n'est pas possible

  • Modifier par avenant un contrat qui n'est pas encore signé : rappelez-le avec Rappeler le contrat, corrigez-le, puis renvoyez-le en signature.

  • Envoyer un avenant en signature tant que les avenants précédents du même contrat ne sont pas signés ou abandonnés. Vous pouvez le créer, mais pas l'envoyer en signature avant.

  • Créer un agrément (par exemple un DC4) avec un avenant : l'agrément se crée depuis l'onglet Agréments du contrat, avec Créer un agrément.

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