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Les différents statuts d'un contrat

Ce que veut dire chaque statut de contrat (Documents manquants, À signer, Actif...), et comment débloquer ou modifier un contrat.

Cet article s'adresse à tous les utilisateurs, donneurs d'ordres comme partenaires (prestataires, sous-traitants). Il explique chaque statut qu'un contrat peut afficher sur AddWorking, et quoi faire quand un contrat est bloqué.

Les statuts d'un contrat

  • Brouillon : le contrat est en cours de création par le donneur d'ordres.

  • En préparation : des variables sont manquantes. Le donneur d'ordres doit compléter ces champs vides.

  • Documents manquants : le contrat attend des documents du partenaire avant sa mise en signature. La liste des documents manquants se trouve dans l'onglet Documents de conformité du contrat.

  • Bon pour mise en signature : le contrat est prêt. Le donneur d'ordres l'envoie en signature avec Envoyer à la signature, ou en validation avec Envoyer en validation si un circuit de validation a été paramétré. À ce statut, personne ne peut encore signer.

  • À valider : le contrat est dans un circuit de validation interne chez le donneur d'ordres. Les validateurs de ce circuit, chez le donneur d'ordres, vérifient le contrat, puis le valident ou le refusent.

  • À signer (partenaire) / À signer (client) : le contrat attend la signature du partenaire ou du donneur d'ordres.

  • Signé : le contrat a été signé par les deux parties et sa date de début n'est pas encore atteinte.

  • Actif : le contrat est signé par les deux parties et en cours sur sa période.

  • Inactif : le contrat a été inactivé : il a été arrêté alors que sa période est toujours en cours.

  • Échu : le contrat est terminé : sa date de fin est passée.

  • Refusé : le contrat a été refusé par le partenaire ou le donneur d'ordres.

  • Annulé : le contrat a été annulé par le donneur d'ordres.

  • Archivé : le contrat a été archivé.

Contrat en « Documents manquants »

Le contrat ne peut pas partir en signature tant que les documents exigés pour ce contrat ne sont pas en règle : un document manquant, refusé ou expiré bloque la mise en signature.

Les documents propres à un contrat (par exemple la « Liste nominative des salariés affectés au chantier ») sont différents des documents généraux du partenaire : les deux se cumulent. Le contrat peut donc afficher des documents que le partenaire ne voit pas ailleurs.

Un document « Expire bientôt » est toujours valide : il ne bloque pas la signature.

Vous êtes partenaire

Ouvrez le contrat, puis l'onglet Documents de conformité. Pour chaque document en anomalie, cliquez sur Déposer (document jamais déposé) ou Mettre à jour (document refusé ou expiré). Si le document a été refusé, lisez le motif affiché sur le document avant de le corriger. Selon le document, la vérification est faite par AddWorking (comptez environ deux jours) ou par votre donneur d'ordres (le délai dépend de lui).

Vous êtes donneur d'ordres

Ouvrez l'onglet Documents de conformité du contrat pour voir ce qui manque, puis demandez à votre partenaire de déposer les documents : c'est toujours lui qui les dépose. Si la vérification d'un document en attente vous revient, un membre qui a le rôle « Validateur de documents » peut l'accepter ou le refuser.

Modifier un contrat

  • Contrat pas encore signé par toutes les parties : côté donneur d'ordres, ouvrez le contrat et cliquez sur Rappeler le contrat. Il sort du circuit de signature sans être annulé : vous le corrigez, puis vous le renvoyez en signature.

  • Contrat signé ou actif : la modification passe par un avenant (Créer un avenant), créé par le donneur d'ordres. Un avenant n'existe que sur un contrat déjà signé ou actif.

Ce qui n'est pas possible

  • Déposer un document à la place de votre partenaire quand vous êtes donneur d'ordres : un contrat en « Documents manquants » attend un dépôt du partenaire.

  • Modifier par avenant un contrat qui n'est pas encore signé : il se rappelle avec Rappeler le contrat.

  • Signer un contrat au statut « Bon pour mise en signature » : le donneur d'ordres doit d'abord l'envoyer à la signature.

  • Envoyer en signature un contrat dont un document exigé est manquant, refusé ou expiré.

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