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Télécharger un contrat (partenaire)

Partenaires : télécharger un contrat signé, avec ses avenants ou ses documents, et son certificat de signature.

Cet article s'adresse aux partenaires (prestataires, sous-traitants) qui veulent télécharger, c'est-à-dire récupérer sur leur ordinateur, un contrat signé avec un donneur d'ordres. Vous êtes donneur d'ordres ? Consultez l'article « Télécharger un contrat en tant que Donneur d'ordre ».

Les options de téléchargement n'apparaissent qu'une fois le contrat signé par toutes les parties (statuts Signé, Actif, Échu ou Archivé).

Télécharger un contrat

Étape 1

Cliquez sur Contrats dans le menu latéral.

Étape 2

Recherchez votre contrat.

Étape 3

Cliquez sur le contrat pour l'ouvrir.

Étape 4

Cliquez sur Actions pour afficher les options du contrat.

Étape 5

Choisissez :

  • Télécharger le contrat : le contrat signé seul ;

  • Avec les avenants : le contrat et ses avenants (seulement si le contrat a des avenants) ;

  • Avec les documents : le contrat et les documents qui lui sont liés (seulement s'il y en a) ;

  • Télécharger le certificat de signature : la preuve de la signature électronique. Si le contrat n'a pas été signé électroniquement sur AddWorking, l'option affiche « Certificat indisponible ».

Ce qui n'est pas possible

  • Télécharger un contrat qui n'est pas encore signé par toutes les parties : les options n'apparaissent pas.

  • Télécharger le certificat de signature d'un contrat qui n'a pas été signé électroniquement sur AddWorking.

  • Télécharger un document pour le modifier puis le redéposer quand il est généré par AddWorking (liste nominative, attestation hors UE générée) : il se régénère depuis Documents ou Travailleurs. Pour retirer un salarié parti, archivez-le dans Travailleurs, puis régénérez le document.

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