Cet article s'adresse aux donneurs d'ordres. Il explique comment modifier un modèle de contrat ou d'avenant en créant une nouvelle version. Les modèles se gèrent dans Paramètres contrats, disponible avec le plan Business.
Brouillon ou modèle publié
Modèle en brouillon : il se modifie directement. Une fois prêt, cliquez sur Publier.
Modèle publié : il est en lecture seule (« Ce modèle est publié : ses paramètres sont en lecture seule. Créez une nouvelle version pour les modifier. »). Pour le modifier, créez une nouvelle version, comme ci-dessous.
Créer une nouvelle version d'un modèle publié
Étape 1
Cliquez sur votre profil en bas à gauche.
Étape 2
Cliquez sur Paramètres.
Étape 3
Cliquez sur Paramètres contrats.
Étape 4
Recherchez le modèle de contrat ou d'avenant à modifier.
Étape 5
Cliquez sur le modèle à modifier.
Étape 6
Cliquez sur Actions.
Étape 7
Cliquez sur Nouvelle version. Un brouillon de nouvelle version est créé (bandeau « Un brouillon de nouvelle version est en cours. »).
Étape 8
Effectuez vos modifications, puis cliquez sur Publier pour mettre la nouvelle version en ligne.
Les modifications d'un modèle s'appliquent uniquement aux contrats créés après la publication de la nouvelle version. Les contrats existants conservent la version du modèle utilisée lors de leur création. Les versions précédentes restent consultables dans l'onglet Historique du modèle.
Vous voulez modifier un contrat déjà créé ?
Modifier le modèle ne change rien aux contrats existants.
Contrat pas encore signé par toutes les parties : ouvrez-le et utilisez Rappeler le contrat. Il sort du circuit de signature sans être annulé ; vous le corrigez, puis vous le renvoyez en signature.
Contrat signé ou actif : créez un avenant.
Ce qui n'est pas possible
Modifier directement un modèle publié : il faut créer une nouvelle version.
Modifier les contrats déjà créés en publiant une nouvelle version du modèle.
Modifier un contrat non signé par avenant : un avenant n'existe que sur un contrat signé ou actif. Un contrat non signé se modifie avec Rappeler le contrat.