Créer un contrat
Se rendre sur l’onglet « Contrats » dans le menu de gauche et cliquer sur le bouton en haut de la page à droite puis sur « Créer un contrat ».
Vous pourrez alors :
Sélectionner votre sous-traitant
Renseigner le nom du contrat par votre propre nomination interne
Renseigner le numéro interne du contrat
Sélectionner la source :
Créer un contrat à partir d'un modèle de contrat, en sélectionnant le modèle de contrat adapté parmi la liste de modèles
Créer un contrat à partir d'un fichier à signer
Créer un contrat à partir d'un fichier déjà signé
Sélectionner la mission concernée si vous en avez créé une préalablement
(les informations de la mission seront reprises automatiquement dans le contrat)Définir/modifier le signataire sous-traitant/client
Renseigner les dates de début et de fin du contrat
(si vous avez renseigné une mission, ces dernières seront remplis automatiquement à partir des éléments indiqués dans la mission)Ajouter des validateurs en interne (si besoin)
FAQ - Qu'est ce qu'un circuit de validation ?
Un circuit de validation permet aux utilisateurs indiqués comme validateur de vérifier et valider un contrat avant que ce dernier soit envoyé et signé par le sous-traitant).
À noter : Un validateur ne peut pas être à la fois signataire et validateur du contrat.
À noter : Un contrat ne peut être créé si et seulement si les deux parties du contrat ont un représentant légal ayant le rôle de signataire.
Si une des parties n'a pas d'utilisateur pouvant signer, alors le champs signataire de cette dernière sera vide et vous ne pourrez poursuivre la création de votre contrat.
Il faudra alors prendre contact avec votre sous-traitant.
Une fois tous les champs complétés, cliquer sur « Créer » en bas à gauche.
Il faudra ensuite renseigner les variables du contrat afin de pouvoir l'envoyer en signature si votre sous-traitant est conforme de ses documents.
Créer un contrat à partir d'une mission depuis un chantier
La création d'un contrat passe par plusieurs étapes : la création d’un chantier, la création d’une mission sur le chantier puis la contractualisation de la mission.
Cela permet d’avoir un suivi et une vue complète sur votre collaboration avec votre sous-traitant.
Nous vous invitons à consulter nos articles suivants pour tous le détails :
Accéder au chantier pour lequel vous souhaitez créer un contrat avec un sous-traitant puis sélectionner la mission si cette dernière est créée.
Une fois sur la mission, cliquer sur le bouton vert en haut à droite « + contractualiser cette mission ». Vous aurez alors le choix entre soit créer un contrat ; soit déposer un contrat déjà signé ; soit lier à un contrat existant. Pour ces deux derniers, les contrats doivent donc déjà être créés.
Pour la création d’un contrat, cliquer sur « créer un contrat ».
Vous pourrez alors :
Renseigner le nom du contrat par votre propre nomination interne
Renseigner le numéro interne du contrat
Sélectionner la source :
Créer un contrat à partir d'un modèle de contrat, en sélectionnant le modèle de contrat adapté parmi la liste de modèles
Créer un contrat à partir d'un fichier à signer
Créer un contrat à partir d'un fichier déjà signé
Définir le signataire sous-traitant
Vérifier/Modifier les dates de début et de fin du contrat si besoin
À cette étape, vous pouvez encore ajouter/supprimer des validateurs en interne.
(Le circuit de validation et signataire sont définis grâce aux informations renseignées dans la Gestions des intervenants du Chantier).
À noter : Un validateur ne peut pas être à la fois signataire et validateur du contrat.
Une fois tous les champs complétés, cliquez sur « Créer » en bas à gauche.
Il faudra ensuite renseigner les variables du contrat afin de pouvoir l'envoyer en signature si votre sous-traitant est conforme de ses documents.
Note : Vous pouvez aussi ajouter une annexe à un avenant.